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LadyEmi
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 |  Sujet: Petit rappel !  Mar 26 Juin 2007 - 1:04 | |
| Suite à diverses balades sur notre merveilleux internet, j'ai eu la fort désagréable surprise de trouver ici et là, dans divers sites dédiées à nos amis les ondulées, de fort jolies photos qui, "Oh! surprise ! ", ne m'étaient pas inconnues !
Et pour cause, je les vois régulièrement dans les post-it du forum !!!
Alors je me dis que soit ceux qui les ont postées ici les ont copiés (j'en doute fort, quand même !) soit, et c'est la solution que je retiens, il y a des petits malins qui se construisent de beaux sites à moindre frais !!!
On a vu que certains ont même le culot de venir nous donner le lien ici en croyant qu'on y verra que du feu ... ben voyons !
Y en a d'autres, qui sont membres, souvent, qui prennent les photos et les utilisent en se faisant petits petit !
A ceux là, je voudrais rappeler un truc: Internet c'est pas si grand, et figurez vous que j'aime bien m'y balader pour trouver des sites sur les perruches, ben oui !!!!
Je veux pas me fâcher, mais bon, il ne coûte rien de demander la permission d'utiliser les photos à leurs auteurs, ils vous l'accorderont sûrement, et en échange vous citez la source !
C'est comme ça que ça marche !
D'abord, c'est une question de courtoisie, et puis c'est aussi la loi !!!!
Je rappelle donc à votre bon souvenir la loi française, qui est valable si vous hébergez votre site en France (et dans les autres pays il doit y avoir une loi semblable que je me ferait un plaisir de trouver s'il le faut !) !
Et croyez moi, si je tombe sur un site utilisant des textes ou des photos venant d'ici sans citation des sources, je me ferait un plaisir de faire fermer votre site par votre hébergeur !
| Code de la propriété intellectuelle a écrit: | Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.
Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel définis à l'article L.122-6.
Art. L.335-4. Est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d'une prestation, d'un phonogramme, d'un vidéogramme ou d'un programme, réalisée sans l'autorisation, lorsqu'elle est exigée, de l'artiste-interprète, du producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes ou de l'entreprise de communication audiovisuelle.
Est punie des mêmes peines toute importation ou exportation de phonogrammes ou de vidéogrammes réalisée sans l'autorisation du producteur ou de l'artiste-interprète, lorsqu'elle est exigée.
Est puni de la peine d'amende prévue au premier alinéa le défaut de versement de la rémunération due à l'auteur, à l'artiste-interprète ou au producteur de phonogrammes ou de vidéogrammes au titre de la copie privée ou de la communication publique ainsi que de la télédiffusion des phonogrammes.
Art. L.335-5. Dans le cas de condamnation fondée sur l'une des infractions définies aux trois précédents articles, le tribunal peut ordonner la fermeture totale ou partielle, définitive ou temporaire, pour une durée au plus de cinq ans, de l'établissement ayant servi à commettre l'infraction.
La fermeture temporaire ne peut entraîner ni rupture ni suspension du contrat de travail, ni aucun préjudice pécuniaire à l'encontre des salariés concernés. Lorsque la fermeture définitive entraîne le licenciement du personnel, elle donne lieu, en dehors de l'indemnité de préavis et de l'indemnité de licenciement, aux dommages et intérêts prévus aux articles L.122-14-4 et L.122-14-5 du code du travail en cas de rupture du contrat de travail. Le non-paiement de ces indemnités est puni de six mois d'emprisonnement et de 3.800 Euros d'amende.
Art. L.335-6. Dans tous les cas prévus par les quatre articles précédents, le tribunal peut prononcer la confiscation de tout ou partie des recettes procurées par l'infraction ainsi que celle de tous les phonogrammes, vidéogrammes, objets et exemplaires contrefaisants ou reproduits illicitement et du matériel spécialement installé en vue de la réalisation du délit.
Il peut également ordonner, aux frais du condamné, l'affichage du jugement prononçant la condamnation dans les conditions et sous les peines prévues à l'article 131-35 du code pénal, ainsi que sa publication intégrale ou par extraits dans les journaux qu'il désigne, sans que les frais de cette publication puissent excéder le montant maximum de l'amende encourue.
Art. L.335-7. Dans les cas prévus aux cinq articles précédents, le matériel, les objets contrefaisants et les recettes ayant donné lieu à confiscation seront remis à la victime ou à ses ayants droit pour les indemniser de leur préjudice ; le surplus de leur indemnité ou l'entière indemnité s'il n'y a eu aucune confiscation de matériel, d'objets contrefaisants ou de recettes, sera réglé par les voies ordinaires.
Art. L.335-8. Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement dans les conditions prévues par l'article 121-2 du code pénal des infractions définies aux articles L.335-2 à L.335-4 du présent code.
Les peines encourues par les personnes morales sont :
1°. L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-8 ;
2°. Les peines mentionnées à l'article 131-39.
L'interdiction mentionnée au 2°. de l'article 131-39 porte sur l'activité dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise.
Art. L.335-9. En cas de récidive des infractions définies aux articles L.335-2 à L.335-4 ou si le délinquant est ou a été lié par convention avec la partie lésée, les peines encourues sont portées au double.
Art. L.335-10. L'administration des douanes peut, sur demande écrite du titulaire d'un droit d'auteur ou d'un droit voisin, assortie de justifications de son droit dans les conditions prévues par décret en Conseil d'Etat, retenir dans le cadre de ses contrôles les marchandises que celui-ci prétend constituer une contrefaçon de ce droit.
Le procureur de la République, le demandeur, ainsi que le déclarant ou le détenteur des marchandises sont informés sans délai, par les services douaniers, de la retenue à laquelle ces derniers ont procédé.
La mesure de retenue est levée de plein droit à défaut pour le demandeur, dans le délai de dix jours ouvrables à compter de la notification de la retenue des marchandises, de justifier auprès des services douaniers :
- soit des mesures conservatoires prévues par l'article L.332-1 ;
- soit de s'être pourvu par la voie civile ou correctionnelle et d'avoir constitué les garanties requises pour couvrir sa responsabilité éventuelle au cas où la contrefaçon ne serait pas ultérieurement reconnue.
Aux fins de l'engagement des actions en justice visées à l'alinéa précédent, le demandeur peut obtenir de l'administration des douanes communication des noms et adresses de l'expéditeur, de l'importateur et du destinataire des marchandises retenues, ou de leur détenteur, ainsi que de leur quantité, nonobstant les dispositions de l'article 59 bis du code des douanes, relatif au secret professionnel auquel sont tenus les agents de l'administration des douanes. |
Voilà 
Il me paraissait utile de rappeler ceci !
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*spurgard*
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 2:34 | |
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Jerry  |
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sophie
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favass
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 3:28 | |
| Tu as bien raison !!!!!
Ce sont des nases !!!  |
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LadyEmi
Administratrice
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 3:28 | |
| Lol, j'en ai juste marre de voir du bon travail plagié !
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miss-gwenn
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 3:48 | |
| hello lady emi ! je suis entièrement d'accord avec toi.... la moindre des politesses est de demander aux auteurs la permission ! mais bon dans ce monde ! sans politesse, sans respect.... franchement !
allez gros bisous
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Gwenn & Cie |
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oliver
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 3:48 | |
| | vous savez bien qu il y a des c..s partout !! |
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Pére Fouras
Maitre Membre
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 5:14 | |
| Oui, justement on en a retrouvé un qui apparement a pour habitude de plagié !
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Guillaume
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Flo
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Pére Fouras
Maitre Membre
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 5:40 | |
| Sa vos pas le coup !
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Guillaume
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toutou
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 5:43 | |
| | t'a raison LadyEmi c'est une honte de volait les photos et les information des autres |
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Natacha3
Modérateur
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Pére Fouras
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 7:17 | |
| En tout cas ! c' est pas bien et c' est mal honnéte ! c' est un manque de respct et de politesse !
Si ça venais à m' arriver je crois que je serais trés en colére !!! et certain me connaissent quand je suis pas content !
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Guillaume
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LadyEmi
Administratrice
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 7:22 | |
| Attention, il mord 
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toutou
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 10:07 | |
| j'aimerais pas etre a la place de ceux que Pére Fouras
attrape quand il est en colere |
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Pére Fouras
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 10:16 | |
| Mais non ! en meme temps, ça n' a aucune valeur , je ne suis pas MODO !
Je dis juste ce que je penses quand quelqu'un raconte des barres ! Ce qui n' empéche pas que je puisse faire des érreurs !
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Guillaume
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toutou
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 10:19 | |
| | je fais que te taquiner Pére Fouras |
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Pére Fouras
Maitre Membre
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 10:48 | |
| Je sais toutou ! 
_________________
Guillaume
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toutou
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 10:52 | |
| | mais tous ce que tu as dis est juste Pére Fouras si quelqu'un prend quelque chose d'une autre personne sans sa permission il faut qu'il soit puni |
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Ango
Membre Confirmé
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Ville, pays : Belgique,Ninove
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mar 26 Juin 2007 - 12:09 | |
| Je suis dac,je me rappele mon frere avait un site (mangas) avec une banniere assez sympa,quelqu'un lui a prise,puis est venu dans le livre d'or mais a commencé à dire que c'était un copieur etc,mais il s'est fait cramé car sur la banniere il y'avait le fond du site dessus,si il sait pas encadrer en plus ...
Le site à mon frere : http://total.naruto.free.fr/indexbis.php
Le site du mito : http://total-naruto.forum2jeux.com/
Je sais y'a pas de rapport avec les perruches mais c'est un exemple,hihi
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dially
Membre
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Ville, pays : paris
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mer 27 Juin 2007 - 3:38 | |
| non ya pas de rapport mais je vais donner lien du site de ton frere à mon fils qui est fan de naruto!!!
comme quoi...
concernant internet, c'est vrai qu'on a souvent pris ça pour un "libre service" en matière de support multimedia.
Les textes certes existent mais il faut afficher de manière tres claire les règles concernant la protection des photos dans les mentions légales d'un site (ou d'un forum). Sinon c'est une faille dont n'importe qui peut profiter. |
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panpan
Membre d'Honneur
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Inscrit le : 11 Juil 2006
Messages : 4061
Ville, pays : Chartres
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mer 27 Juin 2007 - 3:41 | |
| oui c'est clair et vraiment pas honnête
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aline et toute sa famille
venez visitez mon blogg
http://panpan28.skyrock.com/
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suzy
Membre Habitué
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Inscrit le : 17 Mai 2007
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Ville, pays : maine et loire - la bohalle
Niveau : Débutant
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mer 27 Juin 2007 - 3:48 | |
| je serais curieuse de voir quel c** a oser faire ça et en image s'il vous plait!! faut pas que je vois ça moi parce que ça va barder si on me prévient pas avant!
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suzy, saphira et dior! et tout les autres!!!
pour voir mon site: http://lidybird.skyblog.com/ ET LAISSER DES COMMENTAIRES!! j'y ai mit quelques nouveautés! |
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sab
Membre Habitué
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Ville, pays : Hérault
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mer 27 Juin 2007 - 3:57 | |
| Ce n'est pas possible de bloquer le clic droit sur le forum pour éviter que certains enregistrent les photo qui ne sont pas à eux?
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LadyEmi
Administratrice
Age : 27
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| | Sujet: Re: Petit rappel ! Mer 27 Juin 2007 - 4:22 | |
| non, je ne penses pas ...
Et puis il y a toujours un moyen de récupérer quand même
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