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 Certificat de capacité animalier et autres législations

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MessageSujet: Certificat de capacité animalier et autres législations   Dim 15 Mai 2016 - 16:20

Bonjour,

Un petit point légal que bien d'entre nous ne connaissent pas ou ont entendu vaguement parlé

Les différents certificats de capacité animalier

La législation française impose à toute personne qui désire vendre, élever ou faire transiter des animaux de posséder un « certificat de capacité ».

Le certificat de capacité est un document officiel délivré par la préfecture. Il atteste que son détenteur possède toutes les compétences techniques nécessaires à la bonne maintenance des animaux. Il sera différent suivant les espèces que vous désirez élever.

Actuellement, ce document est OBLIGATOIRE pour quiconque désire faire le commerce ou l’élevage d’animaux.

On différencie deux certificats de capacité selon que les animaux soient  «domestiques» types chiens, chats, .... ou «non-domestiques» comme les perroquets par exemple. Les procédures d’obtention sont différentes.

Aujourd’hui, le Certificat de Capacité est devenu INCONTOURNABLE dans le monde de l’animalerie. La possession de ce «Diplôme» assure aux professionnels d’être en conformité avec la loi puisqu’il faut, au minimum, une personne capacitaire sur chaque lieu de vente ou d’élevage.

THÉORIQUEMENT, EN FRANCE, DÈS QUE VOUS FAITES REPRODUIRE VOS PERRUCHES, CETTE CERTIFICATION EST OBLIGATOIRE.

Les différents certificats de capacité

Actuellement, on différencie deux certificats de capacité suivant les espèces que l’on désire élever. Elles peuvent être reconnues comme «domestiques » ou «non-domestiques »:

Le certificat de capacité domestique

Depuis le 28 octobre 1994, le droit français reconnaît un animal comme «domestique» si il répond à la définition suivante :

«Un animal domestique est un animal appartenant à une espèce qui a fait l’objet d’une pression de sélection continue et constante (c'est-à-dire qui a fait l'objet d'une domestication). Ceci a permis la formation d’un groupe d’animaux qui a acquis des caractères stables et génétiquement héritables »

L'arrêté du 11 août 2006, émanant du ministère de l'écologie et du développement durable, établit la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques

Parmi les espèces domestiques les plus courantes, on trouve :

-les carnivores: chiens, chats, furets, ...

-les oiseaux: Perruche ondulée, canaris, ...

-les rongeurs: Hamsters, Cochon d’Inde, ...

-les ruminants: Vaches, chèvres, mouton,...

-les poissons: carpe, Guppy, ...

-les invertébrés: Abeilles, drosophiles, ....

Vous devez bien définir vos besoins avant de vous lancer dans votre demande de certification. Que vous soyez éleveur ou animalier, vos besoins ne seront pas les mêmes.

Pour obtenir votre certification, vous allez devoir rédiger une lettre type à l’attention du préfet, lui expliquant votre projet. A ceci vous ajouterez une liste des espèces que vous désirez maintenir. Vous devrez ensuite justifier votre identité et votre niveau d’études  par des photocopies.


Le certificat de capacité NON domestique

Certificat de capacité pour la vente, l’élevage et le transit d’animaux non-domestiques

Au même titre que pour les animaux «domestiques», la législation française définit tout animal n’appartenant pas à la liste des animaux «domestiques» comme «non-domestiques»

Le processus d’obtention de ce certificat de capacité est long et complexe pour plusieurs raisons :

Vous devez rédiger un mémoire d’une centaine de pages comportant l’ensemble des soins que vous devez apporter aux animaux ainsi qu’une liste exhaustive des espèces que vous désirez détenir. Il vous faudra aussi détailler précisément les installations destinées à recevoir les animaux

Vous devez fournir à l’administration de nombreux documents officiels souvent difficile à réunir.

Une fois votre dossier complet, vous allez devoir l’éditer et le relier en plusieurs exemplaires pour l’expédier dans différentes administrations.

Dès sa réception, votre dossier va être examiné par un jury de professionnels. Cette commission va définir s’il est recevable ou non.
Si votre rapport est complet, vous serez convoqué par courrier, dans un délai plus ou moins long, pour vous présenter à l’oral de votre certificat de capacité.

Vous allez devoir soutenir votre mémoire devant un jury de professionnels. Cet oral sera déterminant quant à l’obtention de votre certificat. Une bonne préparation à cette épreuve est donc indispensable d’autant plus qu’un échec peut reporter votre examen de plusieurs mois.

Sources : http://certificatcapacite.com/certificat-de-capacite/certificat-capacite-non-domestique.html
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MessageSujet: Re: Certificat de capacité animalier et autres législations   Dim 15 Mai 2016 - 16:37

Liste des oiseaux "domestique" en France

Remarque : La liste des oiseaux domestiques de 1994 a été modifiée par la circulaire du 12 octobre 2004 (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés). La liste a encore été modifiée en août 2006.

Rappel : documents nécessaires à l'éleveur de ces d'oiseaux : CERTIFICAT DE CAPACITÉ "ANIMAL DOMESTIQUE" (simple demande auprés du préfet)

Ansériformes

ANATIDÉS

le cygne dit "polonais" (Cygnus immutabilis), variété de couleur du cygne tuberculé ou cygne muet (Cygnus olor).
la variété argentée du cygne noir (Cygnus atratus)
les oies de Chine et de "Guinée", variétés domestiques de l’oie cygnoïde (Anser cygnoides)
les races et variétés domestiques de l’oie cendrée (Anser anser)
les variétés blanche et blonde de l’oie d’Égypte (Alopochen aegyptiacus)
les races et variétés domestiques du canard colvert (Anas platyrhynchos)
les variétés bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan (Anas laysanensis)
la variété argentée du canard ou pilet des Bahamas (Anas bahamensis)
les variétés blonde et blanche du canard carolin (Aix sponsa)
la variété blanche du canard mandarin (Aix galericulata)
les races et variétés domestiques dites canards de Barbarie, du canard musqué (Cairina moschata)

Galliformes

PHASIANIDÉS

les variétés domestiques de la caille du Japon (Coturnix coturnix japonica)
les variétés domestiques de la caille peinte de Chine (Excalfactoria chinensis)
les races et variétés domestiques du coq bankiva (Gallus gallus) (Voir Poule).
la variété lavande du coq de Sonnerat (Gallus sonneratii)
les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus) :
le paon blanc
le paon panaché ou pie
le paon nigripenne (mutation nigripennis)
la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus)
le paon de Spalding, hybride entre le paon nigripenne et le paon spicifère retiré en août 2006
les variétés domestiques du faisan ordinaire (Phasianus colchicus) notamment :
le faisan obscur (= mutation ténebrosus) retiré en août 2006
le faisan blanc
le faisan pie ou panaché
le faisan de Bohême
les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée, etc.
les formes géantes
les variétés domestiques du faisan doré (ChrysoIophus pictus) :
le faisan doré charbonnier (mutation obscurus) retiré de la liste en 2004, ajouté à nouveau en août 2006
le faisan doré jaune (mutation luteus)
le faisan doré saumoné ou isabelle (forme infuscatus)
le faisan doré cannelle

NUMIDIDÉS

les races et variétés domestiques de la pintade à casque d’Afrique occidentale (Numida meleagris galeata)

MÉLÉAGRIDIDÉS

les races et variétés domestiques du dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo)

Columbiformes

Pigeon domestique sélectionné

Columbidés

les races et variétés domestiques du pigeon biset (Columba livia)
les variétés domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse (Streptopelia risoria), de la tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea)
les variétés domestiques de la colombe diamant (Geopelia cuneata)

Psittaciformes

PSITTACIDÉS

la perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus)
variétés domestiques*
la perruche omnicolore (Platycercus eximius)
variété pastel
variété cinnamon
variété lutino
variété opaline
la perruche de Pennant (Platycercus elegans)
variété bleue
variété jaune
variété cinnamon
la perruche de Stanley (Platycercus icterotis) : retirée en 2004
la perruche palliceps (Platycercus adscitus)
variété cinnamon
la perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus)
variété cinnamon
variété lutino
variété vert de mer
variété opaline
la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae)
variété cinnamon
variété panaché
variété jaune aux yeux noirs
variété lutino
variété ailes en dentelle (lacewing)
la perruche à tête d’or ou kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps)
variété cinnamon
variété panaché
variété lutino
variété ailes en dentelle (lacewing)
la perruche de Bourke (Neophema bourkii)
variété opaline (rose)
variété jaune
variété fallow
variété ino
variété isabelle
la perruche élégante (Neophema elegans)
variété foncée
variété lutino
variété panaché
variété cinnamon
la perruche d’Edwards ou perruche turquoisine (Neophema pulchella)
variété foncée
variété ventre rouge
variété poitrine et ventre rouge
variété jaune
variété opaline
variété grise
la perruche splendide (Neophema splendida)
variété bleu de mer
variété bleue à poitrine blanche
variété ino
variété ventre rouge
variété cinnamon
variété grise

Différentes variétés de perruche ondulée domestique
la perruche ondulée (Melopsittacus undulatus)
variétés domestiques*
l’inséparable à face rose (Agapornis roseicollis)
variétés domestiques*
l’inséparable de Fischer (Agapornis fischeri)
variétés domestiques*
l’inséparable masquée ou à tête noire (Agapornis personatus)
variétés domestiques*
l’inséparable de Liliane (Agapornis lilianae)
variété lutino
l’inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis)
variété foncée
variété bleue
variété violet
la perruche à collier d’Afrique (Psittacula krameri manillensis)
variétés domestiques*
la perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala)
variété foncée
variété panachée
la perruche grande alexandre (Psittacula eupatria)
variété grise
variété lutino
variété albino
la perruche à moustache (Psittacula alexandri) : retirée en 2004
la perruche souris (Myopsitta monachus monachus)
variété bleue
variété lutino
variété albino
la perruche rayée ou perruche Catherine (Bolborhynchus lineola lineola)
variété vert foncé
variété bleue
variété foncé bleue
variété lutino
variété albino
la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae)
variété bleue
variété lutino
variété albino (bleue+lutino)
la perruche mélanure (Polytelis anthopeplus) : retirée en 2004
la perruche de Barnard (Barnardius zonarius banardi)
variété bleue
variété ino
la perruche Port-Lincoln (Barnardius zonarius) : retirée en 2004
la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus)
variété bleue
la perruche à croupion bleu ou perruche royale australienne (Alisterus scapularis) : retirée en 2004
la perruche céleste (Forpus coelestis)
variété bleue
variété fallow
variété lutino
variété albino
variété cinnamon
la Conure de Molina (Pyrrhura molinae) : ajouté en 2004
variété bleue
variété cinnamon

Passeriformes

FRINGILLIDÉS

Le serin des Canaries (Serinus canaria)
Races et variétés domestiques*
Le roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) : ajouté en 2004
variété brune
variété phéo
Le verdier de Chine (Carduelis sinica) : ajouté en 2004
variété brune
variété agate
variété lutino
Le verdier de l’Himalaya (Carduelis spinoides) : ajouté en 2004
variété brune
variété agate
variété lutino
Le tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucullata) : ajouté en 2004
variété brune
variété pastel
Le tarin de aulnes (Carduelis spinus) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété brune
brune diluée ajoutée en août 2006
brune double diluée ajoutée en août 2006
variété vert dilué ajoutée en août 2006
vert double diué ajoutée en août 2006
variété agate
agate diluée ajoutée en août 2006
agate double diluée ajoutée en août 2006
variété isabelle
isabelle diluée ajoutée en août 2006
isabelle double diluée ajoutée en août 2006
Le sizerin flammé (Carduelis flammea) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété brune
variété agate
variété isabelle
variété pastel
variété brun pastel
Le chardonneret élégant (Carduelis carduelis) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété blanche
variété brune
variété agate
variété isabelle
variété pastel
variété satiné
Le verdier (Carduelis chloris) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété isabelle
variété agate
variété brune
variété isabelle
variété satiné
variété lutino
Le bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) : ajouté en 2004
variété pastel
variété brune
variété brun pastel
Le pinson des arbres (Fringilla coelebs) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété brune
variété agate
variété opale

ESTRILDIDÉS

deux variétés de diamant mandarin
le moineau du Japon (Lonchura "domestica")
variétés intégralement domestiques*
Le moineau Domino (Lonchura striata) retiré en 2004, ajouté à nouveau en août 2006
variétés domestiques*
le diamant mandarin (Taeniopygia guttata castanotis)
variétés domestiques*
le diamant de Gould (Erythrura gouldiae)
variétés intégralement domestiques*
le diamant modeste (Poephila modesta)
variété brune
variété isabelle
le diamant à gouttelettes (Emblema guttata)
variété brune
variété à bec jaune
variété pastel
variété argentée
le diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda)
variété à masque jaune
variété pastel
le diamant à longue queue (Poephila acuticauda)
variété brune
variété isabelle
variété crème
variété ino
le diamant à bavette (Poephila cincta)
variété crème
variété ino
le diamant de Kittlitz (Erythrura trichroa)
variété lutino
le diamant psittaculaire ou pape de Noumea (Erythrura psittacea)
variété bleue
le bec de plomb (Lonchura malabarica malabarica)
variété brune
variété opale
variété grise
le bec d’argent (Lonchura malabarica cantans)
variété brune
variété pastel
variété ventre noir
variété crème
variété ino
le padda ou calfat (Padda oryzivora)
variété blanche
variété brune
variété opale
variété pastel
le cou-coupé (Amadina fasciata)
variété blanche
variété brune
variété collier jaune

PASSERIDÉS

Le moineau domestique (Passer domesticus)
variété brune
variété phaeo
variété agate
variété opale
variété blanche
variété albino
variété lutino ivoire
variété satinée
variété brune pastel
le moineau friquet (Passer montanus)
variété brune
variété opale
variété brune opale

TURDIDÉ

Le merle noir (Turdus merula) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété albino
variété blanche
La grive musicienne (Turdus philomelos) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété brune
variété albino
variété satinée

CORVIDÉS

Le geai des chênes (Garrulus glandarius) : ajouté en 2004, confirmé en août 2006
variété opale

STURNIDÉS

L'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris)
variété brune


Astérisque = "Par mesure de simplification administrative, étant donné la facilité de reproduction de ces animaux en captivité, le très grand nombre de générations désormais obtenues en captivité sans apport de spécimens issus de la nature, la multiplicité des variétés domestiques et l’absence d’importation de spécimens issus de la nature, les populations captives de l’espèce peuvent être considérées comme domestiques".


Source : Wikipédia.
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MessageSujet: Re: Certificat de capacité animalier et autres législations   Dim 15 Mai 2016 - 16:47

NAC

Les nouveaux animaux de compagnie (plus généralement nommés par l'acronyme NAC) sont des animaux de compagnie appartenant à des espèces autres que le chien et le chat. Sont par exemple considérés comme NAC des furets, des lapins, des oiseaux, des rongeurs, des poissons, des reptiles, des amphibiens, des insectes et araignées, voire des porcs, des fennecs ou des singes détenus par l'homme comme animaux d'agrément, dans le but précis d'en faire des animaux de compagnie.

Cette appellation n'a aucune valeur juridique.

Elle ne présume pas du statut légal de l'espèce.

Exemple, la perruche ondulée est un NAC mais est une espéces légalement domestique.
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MessageSujet: Re: Certificat de capacité animalier et autres législations   Dim 15 Mai 2016 - 17:23

LISTE DES DIPLÔMES EXEMPTÉ DE CERTIFICAT D'APTITUDE. (La personne est d'office inscrite sur le fichier des certifications)



Pour la catégorie "chien"

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.
Brevet de technicien supérieur agricole option technico-commercial, support « animaux d'élevage et de compagnie ».
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin ».
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'élevage canin et félin ».
Baccalauréat professionnel « technicien-conseil vente en animalerie ».
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien conseil-vente en animalerie ».
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien en expérimentation animale ».
Brevet professionnel option éducateur canin.
Brevet de technicien agricole option production, spécialité « animalier de laboratoire ».
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux de l'élevage canin et félin ».
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « élevage canin et félin ».
Brevet d'études professionnelles agricoles option services, spécialité « vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie ».
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « conseil-vente » (rattaché au baccalauréat professionnel spécialité « technicien conseil-vente en animalerie »).
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « aide technicien en expérimentation animale ».
Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie, spécialité « laboratoire ».
Brevet professionnel agricole option travaux de l'élevage canin et félin.

Pour la catégorie « chat »

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.
Brevet de technicien supérieur agricole option technico-commercial », support « animaux d'élevage et de compagnie ».
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin ».
Baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l'élevage canin et félin ».
Baccalauréat professionnel « technicien-conseil vente en animalerie ».
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien conseil-vente en animalerie ».
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien en expérimentation animale ».
Brevet de technicien agricole option production, spécialité « animalier de laboratoire ».
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux de l'élevage canin et félin ».
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « élevage canin et félin ».
Brevet d'études professionnelles agricoles option services, spécialité « vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie ».
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « conseil-vente » (rattaché au baccalauréat professionnel spécialité « technicien conseil-vente en animalerie »).
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « aide technicien en expérimentation animale ».
Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie, spécialité « laboratoire ».
Brevet professionnel agricole option « travaux de l'élevage canin et félin ».

Pour la catégorie « autres que chiens et chats »

Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire.
Brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles.
Brevet de technicien supérieur agricole option aquaculture.
Brevet de technicien supérieur agricole option technico-commercial, animaux d'élevage et de compagnie.
Baccalauréat professionnel « technicien-conseil vente en animalerie ».
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien conseil-vente en animalerie ».
Baccalauréat professionnel spécialité « technicien en expérimentation animale ».
Baccalauréat professionnel spécialité « productions aquacoles ».
Baccalauréat professionnel « productions aquacoles ».
Baccalauréat professionnel spécialité « cultures marines ».
Brevet professionnel agricole et maritime option productions aquacoles.
Brevet professionnel option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale.
Brevet de technicien agricole option production, spécialité « animalier de laboratoire ».
Brevet d'études professionnelles agricoles option services, spécialité « vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie ».
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « conseil-vente » (rattaché au baccalauréat professionnel spécialité « technicien conseil-vente en animalerie »).
Brevet d'études professionnelles agricole « productions aquacoles ».
Brevet d'études professionnelles agricole spécialité « travaux aquacoles ».
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « aide technicien en expérimentation animale ».
Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie, spécialité « laboratoire ».

Titres et certificats à finalité professionnelle

Pour la catégorie « chien »

Agent cynophile de sécurité (EPLEFPA des Combrailles).
Assistant de cabinet et de clinique vétérinaires (école des Etablières).
Auxiliaire spécialisé(e) vétérinaire (GIPSA, SNVEL).
Educateur de chiens-guides d'aveugles (Fédération française des associations de chiens-guides d'aveugles - FFAC).
Certificat de qualification professionnelle (CQP) vendeur jardinerie-graineterie option animalerie.

Pour la catégorie « chat »

Assistant de cabinet et de clinique vétérinaires (école des Etablières).
Auxiliaire spécialisé(e) vétérinaire (GIPSA, SNVEL).
Certificat de qualification professionnelle (CQP) vendeur jardinerie-graineterie option animalerie.
Pour la catégorie « autres que chiens et chats »
Assistant de cabinet et de clinique vétérinaires (école des Etablières).
Auxiliaire spécialisé(e) vétérinaire (GIPSA, SNVEL).
Certificat de qualification professionnelle (CQP) Vendeur jardinerie-graineterie option animalerie.
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